Déposée par voie électronique le 21 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RYTHMES ET SONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NOTELIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-15 du 12 avril 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RYTHMES ET SONS domicilié(e) 18 RUE DU COR DE CHASSE - 67400 - ILLKIRCH GRAFFENSTADEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 900 854 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RYTHMES ET SONS, M. Claude WALTER domicilié(e) 18 RUE DU COR DE CHASSE - 67400 - ILLKIRCH GRAFFENSTADEN - France.
La marque NOTELIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3991944.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RYTHMES ET SONS, SARL - 18 RUE DU COR DE CHASSE - 67400 - ILLKIRCH GRAFFENSTADEN - France - SIREN 347900854
RYTHMES ET SONS, M. Claude WALTER - 18 RUE DU COR DE CHASSE - 67400 - ILLKIRCH GRAFFENSTADEN - France
Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15
Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
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